Séance Plénière du 18 décembre 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
SP-2024-DEC-165Rapport sur la situation du Département en matière de Développement Durable pour l'année 2024 - Délibération - Annexe26/12/2024
SP-2024-DEC-166Rapport de situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - 2024 - Délibération - Annexe26/12/2024
SP-2024-DEC-167Budget Primitif 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe27/12/2024
SP-2024-DEC-168Enveloppe budgétaire 2025 affectée aux Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux (ESSMS) - Délibération - (sans annexe)19/12/2024
SP-2024-DEC-169Charte de Probité, de Transparence et d'Audit - Création d'un Comité de Probité, de Transparence et d'Audit, ainsi que les instances de gouvernance associées. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/12/2024
SP-2024-DEC-170Présentation du Guide de Déontologie des élus du Département de la Réunion - Délibération - Annexe26/12/2024
SP-2024-DEC-171-1Délégations d'attributions du Conseil Départemental à la Commission Permanente - Délibération - (sans annexe)26/12/2024
SP-2024-DEC-171-2Délégations d'attributions du Conseil Départemental au Président du Conseil Départemental - Délibération - (sans annexe)26/12/2024
SP-2024-DEC-172BUDGET D'INITIATIVES CITOYENNES - Validation du dispositif pour 4 éditions (2025-2028) - Délibération - Annexe26/12/2024
SP-2024-DEC-173Délégation de Service Public concernant la gestion des infrastructures du périmètre irrigué du Littoral Ouest (contrat n°16B288) et du périmètre irrigué du Littoral Sud (contrat n° 16B289) - Rapports d'activité du délégataire SAPHIR pour l'exercice 2023 - Délibération - Annexe - Annexe26/12/2024
SP-2024-DEC-174Délégation du service public de gestion des théâtres départementaux 2016-2023 : présentation du rapport de l'année 2023 (Période du 1er janvier au 10 août) du délégataire et du bilan de la délégation de service public (Association Théâtres Départementaux de La Réunion - TEAT REUNION) - Délibération - Annexe19/12/2024
SP-2024-DEC-175Aide d'urgence au Conseil Départemental de Mayotte - Délibération - Annexe - Annexe19/12/2024