Séance Plénière du 18 juin 2025

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
PV INTEGRAL DE LA SP DU 18 JUIN 2025(SIGNE) - Délibération - (sans annexe)26/11/2025
SP-2025-DEC-189Rapport d'activités 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/06/2025
SP-2025-DEC-191Proposition de soutien à la création d'un centre de recherche en sciences sociales appliquées aux épidémies émergentes à La Réunion - Délibération - (sans annexe)26/06/2025
SP-2025-DEC-192Création d'un nouveau dispositif de lutte contre la vie chère : la carte "pouvoir d'achat" - Délibération - Annexe26/06/2025
SP-2025-DEC-193Compte de Gestion 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe19/06/2025
SP-2025-DEC-194Compte Administratif 2024 - Délibération - Annexe19/06/2025
SP-2025-DEC-195Budget supplémentaire 2025 - Délibération - Annexe19/06/2025
SP-2025-DEC-196Virements de crédits entre chapitres budgétaires - Information du Conseil départemental - Délibération - (sans annexe)26/06/2025
SP-2025-DEC-197Plan Stratégique National / FEADER 2023-2027 - Rapport d'exécution d'attribution de subventions européennes année 2024 et bilan de la programmation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/06/2025
SP-2025-DEC-198FEADER 2014-2022 - Rapport d'exécution d'attribution de subventions européennes année 2024 et bilan de la programmation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/06/2025
SP-2025-DEC-199-1Gestion des périmètres irrigués départementaux par la SAPHIR - Poursuite de la transformation de la SEM en SPL - Délibération - Annexe - Annexe26/06/2025
SP-2025-DEC-199-2Gestion des périmètres irrigués départementaux par la SAPHIR - Actions entreprises suite aux observations définitives de la CRC - Délibération - Annexe26/06/2025
SP-2025-DEC-200Elaboration d'un nouveau contrat social avec les assistants familiaux dans le cadre de notre mission de protection de l'enfance - Délibération - Annexe26/06/2025
SP-2025-DEC-201Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Société Publique Locale Assistance à la Formation Professionnelle des Adultes à la Réunion (SPL AFPAR) - Délibération - Annexe26/06/2025
SP-2025-DEC-202Action en justice : compte rendu de l'exercice de la délégation du Président 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/06/2025