Séance Plénière du 13 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
SP-2023-DEC-118Rapport Développement Durable 2023 - Délibération - Annexe26/12/2023
SP-2023-DEC-119Rapport de situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - 2023 - Délibération - Annexe26/12/2023
SP-2023-DEC-120Budget Primitif 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/12/2023
SP-2023-DEC-121Enveloppe budgétaire 2024 affectée aux Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux (ESSMS) - Délibération - (sans annexe)14/12/2023
SP-2023-DEC-122Modification de règles d'amortissements en M57 pour les frais d'insertion - Délibération - (sans annexe)26/12/2023
SP-2023-DEC-123BUDGET D'INITIATIVES CITOYENNES - SECONDE ÉDITION - CADRE D'INTERVENTION - Délibération - Annexe26/12/2023
SP-2023-DEC-124Politique culturelle en faveur du patrimoine - Enrichissement des collections départementales sous forme de dons et legs - Délibération - Annexe26/12/2023
SP-2023-DEC-125Représentants du Département à la CAO constituée pour mener à bien l'opération intitulée "Gol Baquet - secteur collège" - Délibération - Annexe14/12/2023
SP-2023-DEC-126Compte-rendu de l'exécution de la délégation d'attribution du Conseil Départemental à l'exécutif en matière de marchés publics durant l'année 2022 (article L.3221-11 du Code général des collectivités territoriales) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/12/2023