Commission Permanente du 04 décembre 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP-2024-DEC-384-1Financement de la fête de terroir : "Folies Florales" à la Plaine des Palmistes - Edition 2024 - Délibération - (sans annexe)10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-384-2Financement de la fête de terroir : "Marché de la Lentille" à Cilaos - Edition 2024 - Délibération - (sans annexe)10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-384-3Financement de la fête de terroir : Marché "M' Nout Terroir" à Salazie - Edition 2024 - Délibération - (sans annexe)10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-385Avenant n°1 à la convention de partenariat  N° 2022 22B314  pour la création d'une brigade d'éco-gardes sur la Rivière du Mât - Délibération - Annexe10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-386Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Région Réunion et le Département de la Réunion pour les travaux d'amélioration de l'échangeur de Plateau-Caillou RD6/RN1 - Commune de Saint-Paul - Délibération - Annexe10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-387Avenant n°1 à la convention de financement n°2018/RD31/1/DRT/SR/DEP pour l'aménagement de la RD31 - Route de la Petite-Ile - du PR 3+500 au PR 4+950 (Ravine du Pont) - Commune de Petite-Ile - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-388Mise à disposition de gratuités d'hébergements au Village Corail au profit de l'Université de La Réunion dans le cadre du "Festival des jeunes chercheurs". - Délibération - (sans annexe)10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-389Subvention à la commune de Saint-Louis pour l'organisation du festival de l'ornithologie - Délibération - (sans annexe)10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-390Conseil Départemental de l'Accès au Droit de La Réunion (CDAD) - Demande de subvention - Délibération - Annexe10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-391Espaces de rencontres familiales labellisés - Demande de subvention 2024 - UDAF - PLS - Délibération - Annexe10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-392Convention relative à la mise en œuvre du plan antichute à la Réunion (2024-2027) - Délibération - Annexe - Annexe10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-393Subvention de fonctionnement pour la MAF Kaz Huguette à Sainte-Clotilde gérée par l'Association Kaz Huguette au titre de l'Année 2024 - Délibération - Annexe04/12/202404/12/2024
CP-2024-DEC-394Attribution de don à l'association AFM Téléthon - Edition 2024 - Délibération - (sans annexe)10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-395Demande de subvention de la Fédération régionale d'alcoologie de La Réunion (FRAR)-Participation au colloque Addictologie/Douleur organisé du 05 au 07 décembre 2024 - Délibération - (sans annexe)10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-396Demande de subvention/appel à projets régional conjoint dédié à la prévention et à la lutte contre les addictions-Année 2024-Collège Mille Roches - Délibération - (sans annexe)10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-397Prix du parcours d'insertion dans le secteur de Services à la Personne - Délibération - Annexe10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-398Financement des projets collectifs d'action sociale et d'insertion - 6eme programmation 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-399Coopération Culturelle- Partenariat entre le Département de La Réunion et la Maison de l'Image - ZIMAZ - du Groupe Eclosia - Délibération - Annexe10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-400 Acquisition et prix de vente des ouvrages sur l'histoire de l'esclavage - Délibération - (sans annexe)10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-401Accord de garantie du Conseil Départemental aux emprunts à contracter par la SEMAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) pour le financement de la construction de l'opération FANJAN - 40 LLTS RPA & 23 PLS RPA - SAINT-DENIS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-402Charte d'engagements sur l'amélioration des délais de paiement de la commande publique à la Réunion - Délibération - Annexe10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-403Personnel départemental : création d'emplois temporaires - Délibération - (sans annexe)10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-404Avenant N°2 convention de financement 2024 du SDIS - Délibération - Annexe04/12/202404/12/2024
CP-2024-DEC-405Budget d'Initiatives Citoyennes - Paiement du solde de trois dossiers - Délibération - (sans annexe)10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-406Inclusion numérique - Validation du plan d'action de l'axe 3 de 'Réunion Numérik Ansamb' et du projet de convention avec l'ANCT - Délibération - Annexe - Annexe10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-407Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Savino Del Bene et Maître CANTINELLI - Délibération - Annexe10/12/202410/12/2024
CP-2024-DEC-408Alimentation en eau brute du périmètre irrigué de Champ Borne par le Bras des Lianes - Approbation du projet et du plan de financement des travaux - Délibération - Annexe10/12/202410/12/2024